L'EPN reste à vos côtés
Accompagnement à distance
Suivez les activités de l'EPN sur notre page Facebook
Page Facebook

Mentions légales

Editeur de ce site web, responsable de publication

Communauté de Communes Normandie Cabourg Pays d'Auge - Espace Public Numérique
4 rue de la Mairie
14810 Gonneville en Auge
Tél. : 02 31 24 25 93
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Réalisateur

Eric Gaté,

Tél Contact | 07 87 77 10 85

Hébergeur

OVH,
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Accès au site : http://www.epn.ncpa.fr/ 

L'utilisateur du site internet http://www.epn.ncpa.fr/ reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr). 
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. 
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. 

Contenu du site 

La Communauté de Communes Normandie Cabourg Pays d'Auge met à disposition des utilisateurs du site web http://www.epn.ncpa.fr/ des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. 
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-maill au webmestre du site à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 


Données personnelles 

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr).
L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :

  • que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par la communauté de Communes
  • qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données
  • que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire
 
 

Nous nous engageons à respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données, dit RGPD. En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ces droits, veuillez contacter le Délégué à la Protection des Données de la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d’Auge : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.»

 


Facebook-Icon 

Pensez à notre page Facebbok pour être informé en temps réel !

 

Programme 2020-2021

Capture prog

Recevoir les infos de l'EPN